Gérer pro-activement le processus d'importation

Classement des produits et vérification de leur admissibilité

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Challenges et enjeux

Les contrôles des réglementations commerciales par pays sont largement déterminés par le type de produit échangé et sa nomenclature douanière. Le classement des produits constitue la base de pratiquement tous les contrôles de conformité à l’export et à l’import, des taxes, des tarifs douaniers et des frais imposés par les douanes et autres instances gouvernementales dans le monde. Des classements manquants ou incorrects entraînent souvent des retards au niveau des douanes, des sanctions pour déclaration incorrecte et la perte des droits de douane préférentiels.

Les produits importés sont soumis à toute une série de conditions d’admissibilité qui vont bien au-delà de la simple autorisation d’un article à franchir les frontières d’un pays. Ces contrôles portent sur l’étiquetage, le contenu réglementaire et la documentation qui sont administrés par diverses institutions gouvernementales et par les douanes. Une marchandise qui ne répond pas aux normes d’admissibilité peut se voir refuser l’entrée, être saisie voire rappelée, avec pour conséquences une augmentation des coûts et une perte de temps.

Les défis portent sur:

  • La navigation approfondie et détaillée dans la nomenclature douanière afin d’attribuer le code approprié à chaque produit
  • La gestion des produits pouvant avoir différents codes de classement selon les périodes de l’année
  • Le classement des articles appartenant à des jeux ou des ensembles
  • La comptabilisation des accords spéciaux, tels que les accords de libre-échange, qui proposent des droits de douane préférentiels basés sur le code de la nomenclature douanière
  • L’analyse et la compréhension des conditions d’admissibilité émanant des divers pays et institutions gouvernementales
  • Le remplissage des formulaires avec toutes les informations requises pour traiter l’importation
  • La documentation du processus décisionnel dans l’éventualité d’un audit

La solution de classement des produits et de vérification de leur admissibilité

Le moteur de classement des produits d’Amber Road vous permet d’identifier correctement votre produit en vous basant sur les pays d’importation et d’exportation tout en documentant vos critères décisionnels afin de faire face à un éventuel audit. Un assistant de recherche convivial vous assiste dans le processus de classement des produits, et vous fournit toutes les informations nécessaires pour choisir le classement idoine.

Notre moteur de classement peut également vous assister dans les classements complexes, notamment pour les jeux et ensembles de produits, les outils et la coutellerie. Cet assistant de recherche vous aide à classer chaque article d’un jeu, notamment avec l’attribution d’un caractère essentiel.

Global Product Master (GPM), notre source d’informations produit centralisée stocke les diverses données produit qui permettront d’alimenter les transactions futures. Cette source vous permet également de gérer la conformité de chaque produit et variante.

Vous pouvez par ailleurs y stocker plusieurs combinaisons de pays d’importation/d’exportation avec la date d’application du classement. Cette fonctionnalité est particulièrement utile pour faire face aux modifications des codes de la nomenclature douanière ou aux conditions d’utilisation d’un code saisonnier.

Enfin, le choix du bon code vous assurera de payer les droits d’importation appropriés et de profiter de tarifs réduits le cas échéant.

Le processus de vérification de l’admissibilité d’un produit repose sur Global Knowledge® notre base digitalisée de contenu réglementaire. Vous pouvez sélectionner les articles à analyser et choisir parmi divers critères afin d’affiner l’analyse. Par exemple, vous pouvez récupérer des informations sur la conformité à partir de la nomenclature douanière, de la combinaison pays d’importation/pays d’exportation, de la date d’entrée/d’expédition, du mode de transport, de l’origine douanière, etc.

En vérifiant l’admissibilité d’un produit à partir des saisies dans GPM, les solutions d’Amber Road garantissent que les bons de commande créés dans le système sont conformes avant même l’envoi au fournisseur.

 

Fonctionnalités Avantages

Global Product Master (GPM)

Stocker l’intégralité de votre catalogue de produits et leurs variantes
Lier un produit à un ou plusieurs fournisseurs hébergés dans le tableau des partenaires
Mettre à jour un jeu complet d’informations, comme le classement des produits, l’unité de mesure et l’origine douanière des produits
Synchroniser les données produit avec un système ERP ou hérité
Effectuer les calculs de conversion pour la devise et les unités de mesure
Normaliser les codes pour les pays, les localisations portuaires et les modes de transport
Réutiliser les informations de la solution GPM dans l’ensemble du système pour différentes transactions

Classement des produits

Classer les produits en fonction de leur nomenclature douanière (y compris les nomenclatures complexes), de leur code ECN, de l’Annexe B ou de l’ALADI à l’aide des descriptions commerciales ou de définitions juridiques
Rechercher les règles contraignantes de plusieurs pays
Afficher les résultats de la recherche sous forme d’arborescence afin de faciliter la comparaison des classements connexes
Utiliser un assistant de classement
Associer le formulaire de classement d’un pays au code correspondant dans un autre pays
Indiquer plusieurs dates d’application pour les classements

Vérification de l’admissibilité

S’assurer que les produits sont correctement classés et sont conformes aux exigences réglementaires et commerciales
Identifier les exigences des institutions gouvernementales en matière de rapports, de licences ou permis d’importation, de certificats, de quotas absolus et contingents tarifaires et de droits antidumping/compensateurs
Déterminer si les produits sont éligibles à un traitement préférentiel dans le cadre des accords spéciaux existants
Créer des bons de commande conformes qui rationalisent le processus d’approvisionnement

La conformité réglementaire

La gestion du commerce international est très délicate et complexe en raison des contrôles réglementaires et des exigences de déclaration. Les entreprises doivent être en conformité.

Les solutions d’Amber Road automatisent toutes ces fonctions de conformité. Notre solution effectue le filtrage des partenaires sous sanction à travers des listes noires, détermine les exigences de licence d’importation et d’exportation, génère les documents d’expédition à déposer auprès des organismes gouvernementaux et crée des journaux d’audit complets.

RÉFÉRENCES CLIENTS

AgilentCiscoDonaldsonGeneral ElectricLeggett & PlattUPS

“Nous avions eu besoin d’améliorer notre programme de conformité à l’importation et d’établir un système de suivi complet pour une visibilité en temps réel de nos expéditions. ”

 

Import Export Compliance Officer
Bunzl Distribution USA

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