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Gestion des licences

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Challenges et enjeux

De nombreuses réglementations déterminent quelles marchandises peuvent être échangées entre pays. Avec le nombre important de pays engagés dans le commerce international et la prolifération des codes produit, il peut être difficile de savoir avec certitude quelle marchandise nécessite une licence.

La plupart des produits pouvant être utilisés à des fins militaires nécessitent une licence, mais qu’en est-il de ceux qui peuvent être utilisés à des fins militaires et civiles ? Et que dire de ceux qui semblent à tort ne pas avoir besoin de licence ? La recherche manuelle des licences obligatoires, en particulier celles des institutions et gouvernements étrangers peut s’avérer particulièrement chronophage et vaine en l’absence de l’expertise appropriée.

Une fois obtenues, les licences doivent être gérées afin que l’exportation respecte les paramètres de la licence. Dans le cas des grandes entreprises, il peut être difficile d’assurer le suivi du statut d’une licence si celle-ci n’est pas accessible en permanence.

Les défis portent sur différents aspects :

  • La vérification qu’un code HS (Harmonized Schedule) possède bien un code ECN (Export Control Number) correspondant aux États-Unis, ou toute autre réglementation en matière de licence en vigueur dans les pays d’importation et d’exportation, et ce, pour chaque tronçon de l’expédition
  • L’application de la licence aux transactions qui en réduisent ultérieurement la valeur
  • Le suivi et la surveillance de la valeur restante ou de la date d’expiration de la licence

La solution de détermination et de gestion des licences

La vérification des licences obligatoires est l’un des éléments de l’arsenal de contrôles de conformité à l’export applicables à chaque transaction. Grâce à son moteur de recherche dédié, la solution Export Management d’Amber Road analyse un produit, recherche les réglementations gouvernementales appropriées et évalue si une licence est requise. Pour cela, il utilise une série de règles configurables pour les expéditions à un ou plusieurs tronçons. Le moteur établit ensuite la liste des documents obligatoires à partir de la base digitalisée Global Knowledge®, qui est mise à jour quotidiennement par les spécialistes du commerce international d’Amber Road.

Une fois la licence accordée par l’autorité émettrice, vous devez la gérer et en suivre l’utilisation et l’expiration. Le tableau des licences centralise le stockage des licences à appliquer aux commandes. Cette centralisation facilite le suivi et la gestion des licences sur plusieurs transactions et la recherche des licences par mots-clés. Lorsqu’une commande est terminée, le prix ou la quantité correspondants est déduit de la valeur de la licence. Il est possible de charger directement les certificats de licence dans les archives et de stocker les coordonnées de votre interlocuteur au sein de l’institution émettrice.

 

Fonctionnalités Avantages

Détermination des licences internationales

Étudier les expéditions et déterminer les exigences de licences d’exportation par rapport au code ECN ou HS, au pays d’importation ou d’exportation ou à d’autres données transactionnelles
Recevoir des alertes gouvernementales pour les avertissements ECPI (Enhanced Proliferation Control Initiative, ou Initiative américaine de contrôle renforcé de non-prolifération) et les risques d’embargo/de boycott

Gestion des licences et suivi de leur utilisation

Saisir les informations relatives à la licence au niveau du produit afin de permettre l’utilisation de la licence dans toute transaction ultérieure
Attribuer des valeurs aux licences (Approuvée, En attente, Refusée, Annulée ou Clôturée)
Définir les conditions d’inclusion ou d’exclusion de la licence de certains pays ou partenaires
Décider si certaines licences doivent être automatiquement débitées de la quantité ou du prix de vente/des droits de douane
Réserver un certain nombre d’utilisations de la licence au moment de la commande qui seront déduites uniquement à la livraison
Rechercher des licences individuelles au moyen de divers paramètres de recherche

La conformité réglementaire

La gestion du commerce international est très délicate et complexe en raison des contrôles réglementaires et des exigences de déclaration. Les entreprises doivent être en conformité.

Les solutions d’Amber Road automatisent toutes ces fonctions de conformité. Notre solution effectue le filtrage des partenaires sous sanction à travers des listes noires, détermine les exigences de licence d’importation et d’exportation, génère les documents d’expédition à déposer auprès des organismes gouvernementaux et crée des journaux d’audit complets.

RÉFÉRENCES CLIENTS

AgilentCiscoOxbowTE ConnectivityXylem

"La capacité des solutions d’Amber Road à identifier rapidement toutes les exigences réglementaires régionales et nationales nous permet d’être efficace opérationnellement."

 

Senior Manager, Global Logistics
Fairchild Semiconductor

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