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Gestion de l'utilisation finale

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Challenges et enjeux

Même s’il est difficile de garantir ce qui arrive aux articles contrôlés une fois qu’ils ont quitté le pays d’exportation, les entreprises qui fabriquent et exportent des marchandises réglementées doivent faire tout ce qui est en leur pouvoir pour s’assurer que le destinataire final et/ou l’acheteur envisagent d’utiliser le produit de manière appropriée. Il est capital d’évaluer l’utilisation finale d’un bien exporté lorsque celui peut être utilisé à des fins militaires et civiles.

Des enquêtes sur l’utilisation finale établies à partir de questions sur le produit, son origine et sa destination peuvent contribuer à déterminer si l’utilisation finale est en conformité face aux réglementations à l’exportation. Toutefois, pour la plupart des entreprises, ce processus manuel reste difficile à administrer, notamment dans le cas d’entreprises internationales.

Les défis portent sur différents aspects :

  • La collecte d’informations auprès de tous les partenaires commerciaux associés et leur intégration aux opérations de conformité et de la supply chain
  • Le remplissage régulier de questionnaires sur l’utilisation finale
  • Le stockage, la gestion et l’extraction des réponses aux questions spécifiques
  • L’appréciation de la pertinence et des mesures correctrices d’après les réponses fournies
  • La mise à jour et la correction des informations conformément aux politiques internes

La solution de gestion de l'utilisation finale des produits

La fonctionnalité de questionnaire d’Amber Road génère des enquêtes sur l’utilisation finale pour les parties impliquées dans une transaction. Ce processus peut être géré de manière centralisée et être distribué à tous les employés en relation avec les clients, les fournisseurs ou les contracteurs tiers.

 
Ces questionnaires peuvent être développés par unité commerciale, type de transaction, pays d’origine et pays de destination. Selon la description de la transaction prévue, une enquête sur l’utilisation finale est dynamiquement jointe à la transaction d’intérêt.
 
L’accès au système de questionnaire est accordé à une partie interne de la transaction qui est invitée à répondre à chaque question en fonction de ses connaissances de la partie destinatrice. Toutes les parties impliquées dans la transaction sont par ailleurs soumises à un filtrage des partenaires sous sanctions.
 
Une fois le questionnaire rempli, les algorithmes de notation peuvent signaler automatiquement la transaction afin d’y apporter des mesures correctrices, le cas échéant. Outre la sécurisation du processus de conformité, les questionnaires démontrent une diligence raisonnable en cas d’audit ou d’évaluation de la sécurité.
Fonctionnalités Avantages
Configuration de l’enquête Développer un référentiel complet de questions et de réponses prédéfinies, puis grouper les questions et gérer les règles d’attribution en vue de configurer une enquête d’utilisation finale
Créer des questionnaires sur l’utilisation finale des produits à réaliser par les utilisateurs internes sur la base des réponses des clients et des fournisseurs
Déclarations d’utilisation finale Générer dynamiquement des déclarations d’utilisation finale par pays « critique », par partenaires sous sanctions, ou sur toute question associée
Générer des fichiers PDF rapides à imprimer et faciles à distribuer par e-mail

La conformité réglementaire

La gestion du commerce international est très délicate et complexe en raison des contrôles réglementaires et des exigences de déclaration. Les entreprises doivent être en conformité.

Les solutions d’Amber Road automatisent toutes ces fonctions de conformité. Notre solution effectue le filtrage des partenaires sous sanction à travers des listes noires, détermine les exigences de licence d’importation et d’exportation, génère les documents d’expédition à déposer auprès des organismes gouvernementaux et crée des journaux d’audit complets.

RÉFÉRENCES CLIENTS

AgilentCiscoOxbowTE ConnectivityXylem

“Nous avons eu besoin d’un moyen efficace pour rationaliser le processus d’exportation. Amber Road propose une solution simple d’utilisation et économique qui automatise les expéditions et assure la conformité avec toutes les réglementations à l’exportation. ”

 

Vice-Président de la supply chain
DecisionOne

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