Réduire les coûts de logistiques, de droits de douane, de taxes et des autres frais associés

Campagnes de sollicitation des fournisseurs

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Problématiques et enjeux

Les réglementations relatives aux accords de libre-échange sont laborieuses et complexes en ce sens qu’elles recouvrent souvent des centaines, voire des milliers de produits bénéficiant de traitements préférentiels. Pour savoir si un produit est éligible, les importateurs doivent définir les accords de libre-échange applicables (ALE), puis demander à leurs fournisseurs de leur fournir des informations sur l’origine des produits conformément aux règles fixées par l’ALE ou les ALE concerné(s).

Les critères de qualification minimaux des matières premières et des produits transformés locaux varient d’un pays à l’autre et en fonction du/des ALE applicable(s). Seules les marchandises satisfaisant à ces critères seuils sont éligibles au traitement préférentiel qu’offrent les ALE en matière de droits.

Les défis posés aux importateurs sont les suivants:

  • Identification des ALE à cibler pour un produit donné
  • Gestion de la sollicitation des fournisseurs afin d’identifier l’origine de leurs produits
  • Collecte et validation des certificats des fournisseurs pour les produits relevant d’ALE intéressant

 

La solution d’Amber Road

La solution de gestion des accords de libre-échange d’Amber Road facilite l’identification par les importateurs des produits susceptibles d’être éligibles à un traitement préférentiel en matière de droits en vertu des ALE en vigueur. Une telle identification s’opère sur la base des codes SH et du pays d’origine. Le gestionnaire de campagnes simplifie la procédure de sollicitation des fournisseurs en vue de l’obtention des informations sur les produits, rationalise le processus de réponse et établit les certificats d’origine.

Lorsqu’un produit est saisi dans Global Product Master (GPM), nos solutions procèdent à une analyse initiale en vue d’identifier les accords de libre-échange susceptibles de s’appliquer. Les importateurs peuvent statuer rapidement sur les accords à viser.

L’identification des ALE s’effectue via Global Knowledge®, notre base de données sur le contenu réglementaire relatif au commerce international. Global Knowledge® comporte les règles d’origine, les classements de produits, les droits de douane ainsi que les taxes dans le cadre des principaux programmes commerciaux préférentiels.

Les puissantes fonctionnalités de recherche et d’interrogation du gestionnaire de campagnes permettent aux importateurs d’adresser aux fournisseurs des demandes en masse ou ciblées en vue d’obtenir des informations sur l’origine des produits. Les campagnes peuvent être structurées de manière à cibler certains accords commerciaux, groupes de produits ou articles individuels.

Les solutions ALE d’Amber Road exécutent les campagnes de sollicitations des fournisseurs en envoyant des demandes aux fournisseurs par courrier électronique directement depuis l’application. Selon l’ALE ou les ALE ciblé(s), le fournisseur verra apparaître des champs de saisie de données spécifiques à l’accord / aux accords ciblé(s). Il s’agit généralement des informations devant figurer obligatoirement sur le certificat d’origine pour appuyer la demande de traitement préférentiel.

Le gestionnaire de campagnes est évolutif et prend en charge plusieurs accords commerciaux. Un plug-in de contenu pour chaque accord de libre-échange ciblé contient les détails de la demande, les documents et les règles d’origine de chaque accord commercial. Une fois l’infrastructure en place, des plug-ins supplémentaires peuvent être ajoutés harmonieusement.

Les fournisseurs peuvent saisir les informations directement dans le système via un portail sécurisé. En fonction du nombre d’articles sollicités, cette opération peut être exécutée manuellement ou au moyen d’une feuille de calcul Excel à télécharger. Toutes les données sont soumises à un test de validation dans un souci d’exactitude et d’exhaustivité.

Une fois que la réponse a été transmise, l’équipe chargée de la conformité chez l’importateur examine les données avant de les valider. Ce niveau de vérification accru est crucial pour l’audit. Par ailleurs, une fonction « fils de discussion » permet à chacune des parties impliquées de soumettre des questions et des réponses, de solliciter des éclaircissements ou encore de fournir des renseignements complémentaires avant la finalisation des informations sur l’origine des produits. Ce dialogue s’inscrit dans le cadre du journal d’audit.

Le gestionnaire de campagnes et le portail fournisseurs permettent de visualiser sur un tableau de bord les campagnes ouvertes et les articles de la liste de tâches. Fournisseurs et importateurs peuvent ainsi compter sur l’efficacité des flux de processus de sollicitation et de réponse entre les deux parties.

Caractéristiques Avantages

Portail fournisseurs

Portail intuitif sur lequel les fournisseurs peuvent répondre aux campagnes de sollicitation en saisissant les données des produits directement dans l'application
Collecte des informations clés pour la déclaration d'origine des fournisseurs
Plateforme de discussion facilitant les processus 
Tableaux de bord soulignant les campagnes ouvertes et les articles appelant une attention particulière

Outils de gestion des campagnes

 

Sollicitation par courrier électronique avec envoi de demandes en masse ou ciblées
Collecte d'informations par ALE ou par produit
Contrôle de l'adéquation du formulaire de saisie des données joint à la sollicitation avec les informations requises par l'ALE ou les ALE ciblées
Gestion des droits et des taxes

Gestion des droits et des taxes

Les accords de libre-échange (ALE), tels que l’ALENA, l’ALEAC et d’autres, représentent un avantage intéressant pour les exportateurs qui développent leurs activités à l’étranger en proposant des produits plus abordable dans les marchés en plein développement. Et pour les importateurs, les ALE permettent de réduire considérablement leurs droits de douane et taxes à payer.

Aujourd’hui, il existe plus de 500 accords de libre-échange dans le monde disponible pour être exploités par les entreprises.

RÉFÉRENCES CLIENTS

DonaldsonHayworthMary KayNCRXylem

“En automatisant le processus de qualification de l’ALENA, en générant une documentation commerciale précise pour assurer la conformité à l’exportation, et en profitant des droits préférentiels, nous avons économisé 1,2 million de dollars en droits de douane et taxes. ”

 

Project Manager Global Logistics, Trade and Compliance
Haworth, Inc.

Une minute pour comprendre le commerce mondial : #3 – droits de douane versus tarifs

S’ils sont fréquemment utilisés de manière interchangeable, les droits de douane et les tarifs ne sont pas pour autant identiques. Prenez une minute pour apprendre la différence, cela vous guidera pour identifier les marges de gain possibles sur votre supply chain !