Réduire les coûts de logistiques, de droits de douane, de taxes et des autres frais associés

Qualification de la nomenclature

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Challenges et enjeux

Les exportateurs sont tenus de fournir à leurs clients des informations précises et complètes sur l’origine douanière des marchandises afin de déterminer leur conformité et leur éligibilité à un accord de libre-échange (ALE). Cette tâche peut s’avérer extrêmement complexe pour les exportateurs qui fabriquent des produits finis, car les matières premières peuvent provenir de plusieurs fournisseurs internationaux.

Les règles d’origine de chaque accord de libre-échange déterminent l’éligibilité à un traitement préférentiel. Il est donc indispensable d’analyser la conformité de chaque produit à ces règles. Pour cela, le produit doit être décomposé en pièces ou ingrédients, un processus plus connu sous le terme de nomenclature. Celle-ci procure une liste hiérarchique et complète des matières premières, sous-ensembles, composants ou ingrédients ainsi que les quantités et les coûts utilisés dans le produit.

Les défis portent sur différents aspects :

  • La saisie dans un système de qualification de nomenclatures complexes pouvant comprendre des milliers de composants
  • La compréhension et l’application de règles d’origine complexes à chacun des articles de la nomenclature pour chaque accord de libre-échange concerné
  • La vérification que le produit respecte les préférences en termes de droits de douane grâce à plusieurs méthodes d’évaluation par accord de libre-échange et nomenclature douanière

 

La solution de qualification de la nomenclature

En permettant l’importation de ces documents complexes directement depuis le système de gestion de la nomenclature du client (potentiellement un système ERP, d’ingénierie ou tout autre système spécialisé) or via XML or Excel, Amber Road accélère considérablement le processus d’analyse des nomenclatures.

La solution Trade Agreement Management d’Amber Road permet aux exportateurs d’automatiser l’analyse des nomenclatures en appliquant les règles d’origine pertinentes et en évaluant automatiquement le changement de la nomenclature tarifaire, les contrôles des marchandises entièrement obtenues, les variations de la teneur en valeur régionale, la logique de cumul et les minimis. Amber Road analyse chaque article de la nomenclature en vue de déterminer si le produit répond aux critères, puis génère un rapport sommaire de qualification pour le produit fini et une explication détaillée de chaque composant tarifé d’après la règle. Ces résultats sont ensuite publiés dans Global Product Master, qui centralise la gestion des accords de libre-échange.

Ce système de qualification évolutif prend en charge plusieurs accords de libre-échange. Un plug-in de contenu pour chaque accord de libre-échange cible contient les détails de la demande, les documents et les règles d’origine de chaque accord cible. Ces règles sont régulièrement mises à jour et actualisées dans notre base de données digitalisée Global Knowledge®. Une fois le cadre en place, des plug-ins supplémentaires peuvent être ajoutés en toute transparence.

Les résultats de la qualification sont reliés à la fiche produit, ce qui permet de bénéficier d’une vue complète et centralisée de chaque article.

 

Fonctionnalités Avantages

Gestion de la nomenclature

Importation directe de nomenclatures multiniveaux à partir de systèmes ERP, de fabrication et SGT
Calculs et analyse automatiques pour plusieurs programmes de préférence commerciale simultanément

Règles de qualification multiples

Règles d’origine pour plusieurs accords de libre-échange
Changement de la nomenclature tarifaire
Plusieurs méthodes de variation de la teneur en valeur régionale
Cumul ou doublement de la transformation substantielle
Calcul de minimis
Archivage et audit Stockage et conservation des résultats d’analyse de la nomenclature
Gestion des droits et des taxes

Gestion des droits et des taxes

Les accords de libre-échange (ALE), tels que l’ALENA, l’ALEAC et d’autres, représentent un avantage intéressant pour les exportateurs qui développent leurs activités à l’étranger en proposant des produits plus abordable dans les marchés en plein développement. Et pour les importateurs, les ALE permettent de réduire considérablement leurs droits de douane et taxes à payer.

Aujourd’hui, il existe plus de 500 accords de libre-échange dans le monde disponible pour être exploités par les entreprises.

RÉFÉRENCES CLIENTS

DonaldsonHayworthMary KayNCRXylem

“En automatisant le processus de qualification de l’ALENA, en générant une documentation commerciale précise pour assurer la conformité à l’exportation, et en profitant des droits préférentiels, nous avons économisé 1,2 million de dollars en droits de douane et taxes. ”

 

Project Manager Global Logistics, Trade and Compliance
Haworth, Inc.