Réduire les coûts de logistiques, de droits de douane, de taxes et des autres frais associés

Gestion des certificats

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Challenges et enjeux

Les demandes de traitement préférentiel en vertu d’un accord de libre-échange (ALE) doivent être accompagnées d’un certificat d’origine préférentielle. Celui-ci est délivré par l’exportateur et atteste du lieu d’élevage ou de fabrication de l’article et de son éligibilité à un traitement préférentiel en vertu de l’accord de libre-échange concerné. Les fabricants doivent suivre un processus de qualification complexe pour déterminer l’origine du produit.

Si les certificats ont habituellement une durée de validité déterminée, ils peuvent également faire l’objet de révisions et de modifications. Par exemple, si une entreprise s’approvisionne dans un autre pays pour un produit donné, elle devra mettre à jour le certificat d’origine.

Il est pratiquement impossible pour un exportateur de traiter des milliers de produits, de gérer les certificats d’origine et leurs expirations, renouvellements et révisions sans un processus automatisé. Il n’est donc pas surprenant de constater que pour beaucoup, les accords de libre-échange sont davantage synonymes de tracas que de rentabilité.

Les défis portent sur différents aspects :

  • L’identification des modifications apportées au statut préférentiel et aux certificats actifs
  • La modification, la publication et la mise à jour des versions des certificats
  • Le stockage et la récupération des certificats à des fins officielles ou d’audit
  • Le suivi de l’expiration et du renouvellement des certificats

La solution de gestion des certificats

La solution Trade Agreement Management d’Amber Road facilite la gestion des certificats d’origine en les reliant aux produits concernés dans Global Product Master où est également actualisé le statut des accords de libre-échange. Ainsi, toutes les modifications apportées au statut de l’accord de libre-échange d’un produit sont automatiquement identifiées et entraînent l’émission d’un nouveau certificat.

Si un nouveau certificat d’origine est requis, l’utilisateur peut le générer et le publier à nouveau, tout en mettant à jour les versions précédentes à des fins d’audit. Si le produit perd son éligibilité à un accord de libre-échange (par exemple, suite à un changement de nomenclature), les mesures nécessaires peuvent être prises pour contacter les clients, retirer le certificat et en distribuer un nouveau.

Les certificats étant stockés dans des dossiers distincts sur le système avec des champs de données calculables, il est également possible de les interroger et de les gérer. Par exemple, le suivi de la date d’expiration permet de rationaliser le processus de renouvellement annuel.

 

Fonctionnalités Avantages

Gestion du certificat d’origine

Publier les certificats de l’accord de libre-échange pour les clients
Associer les certificats d’origine aux produits stockés dans Global Product Master
Assurer le suivi des changements de statut de l’accord de libre-échange et modifier/générer une nouvelle version du certificat au besoin

Génération de documents

Générer des certificats client exacts une fois le produit éligible

Visibilité et archivage des documents

Transmission électronique des documents aux clients
Permettre aux clients de créer une demande de certificat et suivre cette demande jusqu’au bout
Gestion des droits et des taxes

Gestion des droits et des taxes

Les accords de libre-échange (ALE), tels que l’ALENA, l’ALEAC et d’autres, représentent un avantage intéressant pour les exportateurs qui développent leurs activités à l’étranger en proposant des produits plus abordable dans les marchés en plein développement. Et pour les importateurs, les ALE permettent de réduire considérablement leurs droits de douane et taxes à payer.

Aujourd’hui, il existe plus de 500 accords de libre-échange dans le monde disponible pour être exploités par les entreprises.

RÉFÉRENCES CLIENTS

DonaldsonHayworthMary KayNCRXylem

“En automatisant le processus de qualification de l’ALENA, en générant une documentation commerciale précise pour assurer la conformité à l’exportation, et en profitant des droits préférentiels, nous avons économisé 1,2 million de dollars en droits de douane et taxes. ”

 

Project Manager Global Logistics, Trade and Compliance
Haworth, Inc.

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