Utiliser la base de contenu réglementaire digitalisée la plus complète et actualisée

Déclaration électronique

Challenges et enjeux

Dès lors que le bon de commande est confirmé par un fournisseur et préparé pour être expédié à l’acheteur, une multitude d’informations relatives à l’expédition doivent être rapprochées et formatées pour permettre la déclaration en douane au niveau du port de destination.

Les éléments de données concernés sont notamment le code de la nomenclature douanière, le poids et la dimension du produit, les coûts incorporables, les instructions d’expédition, le numéro du navire, les codes portuaires, l’origine douanière, etc. Ces divers éléments de données proviennent des parties impliquées dans la transaction, à savoir le fournisseur, le transporteur, l’importateur, le transitaire, le courtier en douane ou d’autres parties. La collecte, la validation et le formatage de ces éléments constituent une tâche lourde et épuisante.

Il arrive systématiquement que les éléments de données soient communiqués en retard ou soient manquants, que des erreurs de saisie surviennent, que les droits de douane soient mal calculés, etc. Lorsqu’un pays exige de recevoir des notifications de sécurité anticipées, telles que l'Importer Security Filing (ISF) aux États-Unis (l’équivalent en Europe de l’ICS (Import Control System), ces problèmes retardent invariablement l’entrée des marchandises dans le port de destination. Dans d’autres cas, les marchandises sont retenues en douane, imposant aux courtiers de collecter dans l’urgence les données manquantes ou inexactes afin de permettre le dédouanement et la libération des marchandises.

Les défis portent sur différents aspects :

  • L’envoi des données d’expédition au courtier sans introduire d’erreurs
  • Le filtrage et la transmission de volumes importants de données dans un format pris en charge par les douanes via un courtier en douane
  • La réintroduction dans le système des données envoyées au courtier par les douanes
  • La réponse rapide aux messages ou requêtes des douanes afin d’éviter tout retard dans le dédouanement des marchandises
  • L’extraction et la soumission de certains éléments de données aux autorités avant l’arrivée au port d’entrée

La solution de déclaration électronique

Les spécialistes du commerce international et le réseau de fournisseurs de contenu nationaux d’Amber Road analysent tous les éléments de données obligatoires pour les transactions de déclaration préalable en douane. La déclaration préalable en douane est une compilation des informations relatives à la transaction à la fois à des fins comptables et d’audit et pour les parties externes. Le processus de création et de validation de cette déclaration implique plusieurs étapes, notamment :

  • L’application de règles métiers permettant de déterminer les données à fournir dans la déclaration préalable en douane
  • La vérification de l’admissibilité pour chaque article contenu dans l’expédition
  • La confirmation que chaque donnée obligatoire est fournie
  • La normalisation et la conversion des données entre les devises, les unités de mesure, etc.
  • Le calcul des droits de douane et taxes exacts pour le coût franco dédouané réel

Grâce aux informations de déclaration préalable en douane fournies par Global Knowledge®, Amber Road garantit aux entreprises une diminution des retards en douane, une amélioration des processus de commerce international et une réduction des coûts du courtier en douane.

 

Fonctionnalités Avantages

Déclaration préalable en douane

Collecter toutes les informations obligatoires depuis le bon de commande, la facture commerciale et l’APE
Valider et préparer l’ISF (Importer Security Filing), l’équivalent en Europe de l’ICS (Import Control System) et la déclaration en douane

Création de la liasse pour le courtier

Consolider la déclaration préalable en douane pour fournir les données requises pour la déclaration électronique
La convertir au format XML approprié
Inclure les formulaires générés, les certificats de licence et les documents justificatifs
Global Knowledge®

Global Knowledge®

Les entreprises qui achètent ou qui vendent de la marchandise à l’international sont complétement submergées par la complexité des processus et la montagne de paperasse à gérer pour rester en conformité avec la réglementations des gouvernements.

Amber Road entretient une base de donnée réglementaire internationale digitalisée la plus complète du marché avec les réglementations des gouvernements et les règles de commerce international. Nous couvrons plus de 147 pays, ce qui équivaut à près de 95% du commerce mondial, nous plaçant ainsi comme le leader dans ce secteur. Cette base est le Global Knowledge® et fait partie de notre suite de logiciels de gestion du commerce international.

RÉFÉRENCES CLIENTS

UnileverABBTerex

"En tant que leader mondial dans la technologie, le filtrage est une opération essentielle de notre activité. Nous avons donc sélectionné Amber Road pour nous aider à rester en conformité face aux réglementations internationales à l’exportation avec l’une des listes d’interdits la plus actualisée et complète du marché."

 

Directeur en conformité réglementaire et senior counsel
Intelsat, Ltd.